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Les policiers saisissent de l’alcool

Des policiers ont procédé jeudi à plusieurs interventions dans des établissements licenciés à Rimouski dans le cadre du programme ACCES-Alcool et de la Loi sur la sécurité privée.

Les policiers ont réalisé 9 inspections dans des bars et des restaurants. Lors de ces inspections, diverses infractions ont été constatées par les agents qui ont saisi plus de 75 litres de boissons alcooliques. Certains détenteurs de permis d’alcool recevront également des constats d’infraction en vertu de la loi sur les infractions en matière de boissons alcooliques.

En cas de manquement en vertu de la Loi sur la sécurité privée, le Bureau de la sécurité privée du Québec pourrait rédiger des rapports d’infraction en matière pénale au responsable d’établissement licencié.

Le programme ACCES-Alcool est une initiative gouvernementale mise en place depuis 1996 et qui est destinée à lutter contre le commerce illégal d’alcool sur le territoire du Québec

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